Calcul des plus-values sur compte-titres
Le calcul des plus-values sur compte-titres ordinaire (CTO) suit des règles précises. Maîtriser ces règles vous permet de déclarer correctement vos gains et d'optimiser votre fiscalité. Les plus-values s'ajoutent aux dividendes perçus sur votre CTO dans votre déclaration fiscale. Ce guide pratique vous accompagne étape par étape. Les bases du calcul La formule fondamentale Plus-value = Prix de cession - Prix d'acquisition Le prix de cession est le montant reçu lors de la vente. Le prix d'a
Le calcul des plus-values sur compte-titres ordinaire (CTO) suit des règles précises. Maîtriser ces règles vous permet de déclarer correctement vos gains et d'optimiser votre fiscalité. Les plus-values s'ajoutent aux dividendes perçus sur votre CTO dans votre déclaration fiscale. Ce guide pratique vous accompagne étape par étape.
Les bases du calcul
La formule fondamentale
Plus-value = Prix de cession - Prix d'acquisition
Le prix de cession est le montant reçu lors de la vente. Le prix d'acquisition est le montant payé lors de l'achat.
Ce qui entre dans les calculs
Prix d'acquisition (augmente le prix de revient) : - Prix d'achat des titres - Frais de courtage à l'achat - Droits d'entrée (OPCVM)
Prix de cession (diminué des frais) : - Prix de vente des titres - Moins : frais de courtage à la vente - Moins : taxe sur les transactions financières (si applicable)
La méthode du Coût Moyen Pondéré (CMP)
Pourquoi le CMP ?
Quand vous achetez les mêmes titres à différents moments et prix, vous devez calculer un prix de revient moyen. La méthode CMP est obligatoire en France.
Formule du CMP
CMP = (Valeur totale des achats + Frais) / Nombre total de titres
Exemple détaillé
| Date | Opération | Quantité | Prix unitaire | Frais | Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Janvier | Achat | 100 | 50 € | 5 € | 5 005 € |
| Mars | Achat | 60 | 55 € | 4 € | 3 304 € |
| Mai | Vente | 80 | 60 € | 6 € | 4 794 € |
Calcul du CMP avant vente : - Total investi : 5 005 € + 3 304 € = 8 309 € - Nombre de titres : 100 + 60 = 160 - CMP = 8 309 € / 160 = 51,93 €
Calcul de la plus-value : - Prix de cession net : 80 × 60 € - 6 € = 4 794 € - Prix de revient : 80 × 51,93 € = 4 154,40 € - Plus-value : 4 794 € - 4 154,40 € = 639,60 €
Après une vente partielle
Le CMP reste identique, seule la quantité change : - Titres restants : 160 - 80 = 80 - CMP reste : 51,93 € - Valeur de revient restante : 80 × 51,93 € = 4 154,40 €
Compensation des moins-values
Le principe
Les moins-values sont déductibles des plus-values de même nature. Seul le solde net est imposé.
Ordre de compensation
1. Moins-values de l'année sur plus-values de l'année 2. Moins-values antérieures reportées (les plus anciennes d'abord)
Exemple annuel
| Ligne | Montant |
|---|---|
| Plus-values réalisées | 5 000 € |
| Moins-values réalisées | 2 000 € |
| Solde imposable | 3 000 € |
Report des moins-values
Si vos moins-values excèdent vos plus-values, le solde est reportable pendant 10 ans.
| Année | PV | MV | Solde | Report utilisé | Nouveau report |
|---|---|---|---|---|---|
| N | 3 000 € | 8 000 € | 0 € | - | 5 000 € |
| N+1 | 4 000 € | 1 000 € | 0 € | 3 000 € | 2 000 € |
| N+2 | 6 000 € | 0 € | 4 000 € | 2 000 € | 0 € |
Frais déductibles
Frais directement liés à la transaction
| Frais | Déductible |
|---|---|
| Commission de courtage | Oui |
| Taxe sur les transactions financières (TTF) | Oui |
| Droits de garde | Non (charges générales) |
| Frais de tenue de compte | Non |
| Abonnement flux temps réel | Non |
La TTF
La taxe sur les transactions financières s'applique aux achats d'actions françaises de capitalisation > 1 milliard € : - Taux : 0,3 % - Intégrée au prix d'acquisition
Cas des titres reçus gratuitement
Donation
Prix d'acquisition = valeur déclarée dans l'acte de donation
Cette valeur "purge" les plus-values latentes du donateur.
Succession
Prix d'acquisition = valeur retenue pour les droits de succession
Même effet de purge qu'en donation.
Actions gratuites (employeur)
Régime spécifique : - Gain d'acquisition : imposé selon ses propres règles - Plus-value de cession : différence entre prix de vente et valeur à l'acquisition
Titres en devises étrangères
Conversion en euros
Toutes les opérations doivent être converties en euros : - Achat : au cours du jour d'achat - Vente : au cours du jour de vente
Impact du change
La variation du taux de change crée un gain ou une perte qui s'ajoute à la plus ou moins-value sur le titre.
Exemple action US : - Achat : 100 $ × 0,90 €/$ = 90 € - Vente : 110 $ × 0,95 €/$ = 104,50 € - Plus-value : 104,50 € - 90 € = 14,50 €
Cette plus-value inclut à la fois la hausse du titre et l'appréciation du dollar.
Déclaration des plus-values
L'IFU
Votre courtier fournit un Imprimé Fiscal Unique avec : - Détail des cessions - Plus et moins-values calculées - Solde net imposable
Formulaire 2074
Obligatoire dans certains cas : - Opérations complexes - Moins-values à reporter - Titres étrangers avec calculs spécifiques
Vérification
Comparez toujours l'IFU avec vos propres calculs. Des erreurs peuvent survenir, notamment sur le CMP. Une fois vos plus-values calculées, vous devrez choisir entre flat tax ou barème progressif pour l'imposition.
Stratégies d'optimisation
Matérialiser les moins-values
Avant le 31 décembre, vendez les positions en perte pour compenser vos gains. Vous pouvez racheter immédiatement.
Étaler les cessions
Si vous avez de gros gains latents, étalez les ventes sur plusieurs années pour lisser l'imposition.
Privilégier le PEA
Pour les actions européennes, le PEA évite 12,8 % d'IR sur les plus-values.
Conclusion
Le calcul des plus-values sur CTO repose sur la méthode CMP et la compensation des moins-values. Une bonne tenue de vos calculs vous permet d'optimiser votre fiscalité.
Points essentiels :
- CMP obligatoire pour le prix de revient moyen - Frais de courtage intégrés dans le calcul - Moins-values compensables avec les plus-values - Report possible 10 ans pour les moins-values excédentaires - Vérifiez l'IFU de votre courtier
Pour l'imposition de ces plus-values, consultez notre article sur la flat tax et notre guide CTO complet.
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Article mis à jour en décembre 2025.